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Marques déposées par ROBERT bernard
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Sous le pied d'un arbre
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Sous le pied d'un arbre
ROBERT bernard

Numéro de dépôt :
3691029
Date de dépôt :
12/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/11/2029
Sous le pied d\'un arbre de ROBERT bernard

Présentation de la marque Sous le pied d'un arbre

Déposée le 12 novembre 2009 par ROBERT bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Sous le pied d'un arbre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-52 du 24 décembre 2009.

Le déposant est ROBERT bernard domicilié(e) 8 RUE Marmontel - 75015 - PARIS-15E-ARRONDISSEMENT - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. ROBERT Bernard domicilié(e) 8 RUE Marmontel - 75015 - PARIS-15E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Sous le pied d'un arbre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3691029.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Sous le pied d'un arbre arrivera à expiration en date du 12 novembre 2029.

ROBERT bernard a également déposé les autres marques suivantes : Au bord d'un haïku malgache , La ballade des moments perdus , Au passage de la lune , L'oiseau du verger , Le sentier en friche


ROBERT bernard - 8 RUE Marmontel - 75015 - PARIS-15E-ARRONDISSEMENT - France


M. ROBERT Bernard - 8 RUE Marmontel - 75015 - PARIS-15E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Enregistrement sans modification - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Inscription le 23 août 2019 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°766956 - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-08-23

Renouvellement avec limitation le 18 octobre 2019 n°2728524 - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2019-10-18

Livres ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.